frédéric tesson

Développement local

(L2-L3 Semestre pair)

Eléments de cours

Tout d'abord quelques points de cours importants.

- Introduction sur la question des concepts et des principes du développement local :

Téléchargez ce document qui fait le point sur un large contexte et sur les lois importantes touchant le développement local. Vous complèterez vous-même ce regard en vous référant à la rubrique des liens utiles.

Téléchargez ce document pdf qui restructure l'introduction du cours.

- Sur les structures du développement local

Sur la question de l'intercommunalité à fiscalité propre :

Téléchargez le document support du cours sur la question intercommunale.

Vous pouvez télécharger le guide de l'intercommunalité 2006 (document word) dans lequel vous trouverez toutes les informations données dans le cours, dans un ordre différent.

téléchargez des documents complémentaires sur les compétences. Ils sont extraits d'un document plus global que vous trouverez à cette adresse.

téléchargez le texte définissant l'intérêt communautaire . Lui-même issu d'un document plus général que vous trouverez à cette adresse.

Sur la question des pays :

Téléchargez le document reprenant la présentation faite en cours .

Téléchargez le dépliant distribué pour faire passer la démarche auprès des habitants (sur lequel on a travaillé en TD)

- Sur les outils du développement local, base des 3 séances de TD :

Téléchargez ce document qui contient les fiches concernant les outils sur lesquels on va travailler. Ce document a été réalisé par la promotion 2007-2008 de M1 Pro dans le cadre du cours "planification urbaine".

Je rappelle qu'il s'agit d'un support à partir duquel il faudra réfléchir à ce qui en fait des outils de développement local.

Pour approfondir vos connaissances :

quelques documents utiles.

- Concernant la démarche intercommunale et la contractualisation des agglomérations.

un dossier sur l'intercommunalité qui comprend une dizaine de pages. Réalisé par Gérard Marx pour la revue des collectivités locales, il constitue une bonne synthèse sur les différentes structures intercommunales (compétences, histoire,...). Agrémenté de quelques exemples et d'un historique de l'intercommunalité, il s'agit d'un document de référence.

un communiqué du ministre délégué aux libertés locales qui fait le point sur l'intercommunalité au 1er janvier 2003. Outre un regard sur les perspectives de l'intercommunalité on y trouve un glossaire des mots clés de l'intercommunalité.

le classeur méthodologique des contrats d'agglomération.

le fascicule grand public "contrat d'agglomération-mode d'emploi" publié et distribué par la DATAR en 2001.

- Sur les outils d'aménagement (SCOT, PLU, PDU, PADD,...) je vous suggère d'aller visiter le site de l'agglomération de Pau pour y regarder les documents mis au point sur ce territoire. On y trouve notamment :

le PDU en plusieurs fichiers téléchargeables

le projet de territoire et l'ensemble des coopérations locales (avec le pays notamment)

Ainsi que les compétences et les statuts

- Pour le PLU plusieurs sites sur lesquels on trouve des éléments voir des PLU avec la démarche

le PLU de Bordeaux et de la CUB

le PLU d'Avignon

la démarche PLU à Besançon

le PLU de Laval

- Concernant les Pays les documents suivants présentent la démarche à travers l'exemple du Pays du Périgord Noir, il s'agit

des statuts du Pays du Périgord Noir (association loi 1901)

des statuts d'un conseil de développement du Pays

de la première partie de la charte du Pays (travailler impérativement les 10 premières pages)

Ils font le point sur la démarche et permettent de comprendre en quoi il s'agit d'une logique de développement local. Vous devez faire une analyse fine de ces textes pour trouver dedans tous les éléments qui montrent la dynamique de développement local à l'œuvre.

Sur les pays voir aussi ceci